François Saettel

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De: François SAETTEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé d'Alsace
conseil_administration
AFSZ1530134A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: François SAETTEL
titulaire, désigné par la Confédération française des travailleurs sociaux
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 du code de la santé publique
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Remplace:M. Alain KAUFFMANN
Groupe:
Agence régionale de santé d'Alsace
conseil_administration
AFSZ1330783A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Saettel (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000730575(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996

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